DUH ou usufruit : comment choisir ?

La propriété d’un bien est séparée en trois droits :
– L’usus, qui correspond au droit d’utiliser le bien, pour mémo «l’user »
– Le fructus, qui donne le droit de louer le bien, pour s’en rappeler le « fruit » récolté du bien
– La nue-propriété, qui indique la possession du bien
L’ensemble étant la pleine propriété

Dans le cadre d’un viager occupé, la nue-propriété revient systématiquement à l’acheteur. En revanche, le vendeur peut choisir de conserver l’usufruit (usus et fructus) afin de pouvoir occuper ou louer son logement comme bon lui semble. Mais la plupart du temps, le vendeur conserve seulement un DUH (Droit d’Usage et d’Habitation), qui lui permet d’habiter le bien sans le louer.

En effet, le viager avec usufruit est moins apprécié des investisseurs, puisque le bien peut se trouver loué au moment du décès du crédirentier. L’acquéreur peut alors être contraint d’attendre la fin du bail pour prendre possession de son logement. Vendre le bien avec un usufruit aura donc un impact sur le montant de la rente.